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lundi 28 mai 2012

Le remplacement des enseignants absents (IGAEN)

Auteurs : Patrick Allal, Michel Georget, Jean-Pierre Lacoste, Bernard Pouliquen, Yvon Robert
Rapport n° 2011-056
06.2011



L’organisation du remplacement dans le premier degré est historiquement issue de la loi du 8 mai 1951 relative à la situation du personnel remplaçant de l’enseignement du premier degré et a été précisée successivement par trois circulaires :
- circulaire du 13 mai 1976 relative à l’emploi des instituteurs chargés du remplacement des maîtres indisponibles ;
- circulaire du 28 juillet 1978 qui précise son application ;
- note de service relative à la situation des instituteurs maîtres remplaçants en date du 25 mars 1982.

Les textes sont tous assez anciens et conditionnent les modes de gestion observables.

Le cadre de gestion est le département, et c’est sous l’autorité de l’inspecteur d’académie directeur des services départementaux de l’éducation nationale (IA-DSDEN) que s’organise la fonction de remplacement. Celle-ci concerne tout autant le remplacement sur poste vacant que celui rendu nécessaire par tout type de congés (la suppléance).

Les remplacements s’effectuent soit en brigade en général au niveau départemental, soit au sein d’une zone d’intervention localisée (ZIL) dont le périmètre correspond historiquement à celui de l’inspecteur de l’éducation nationale chargé de la circonscription. Si l’IA-DSDEN affecte les personnels en zone, c’est l’inspecteur de l’éducation nationale (IEN) qui, selon le modèle classique, gère les opérations de suppléances.

La note de service du 25 mars 1982 précise la nécessité de réserver les titulaires remplaçants des ZIL pour les suppléances de courte durée (congés de maladie ordinaire, stages, absences...), et de mobiliser la brigade pour les remplacements longs (congés de longue maladie, congés de maternité...).

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